Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CUBO
POLYTOYS S.A.
Numéro de dépôt :
96652367
Date de dépôt :
26/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque CUBO
Déposée le 26 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) POLYTOYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CUBO »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) POLYTOYS domicilié(e) Z.I. Le Stade - RN 20 B.P. 27, 41300 SALBRIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MANUTAHI Olivier POLYTOYS S.A. - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POLYTOYS S.A. - Z.I. Le Stade - RN 20 B.P. 27, 41300 SALBRIS - France
Monsieur MANUTAHI Olivier POLYTOYS S.A. - France
Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet total n°287432 - Publication au BOPI 1999-10-25
Inscription le 27 octobre 1999 - Rejet total n°288403 - Publication au BOPI 1999-10-27
Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01
Jeux de construction Produits de l'imprimerie Matériaux de construction non métallique
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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